Marque expirée - Marque en non vigueur

Gadz'Arts
GADZ.ORG Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3569328
Date de dépôt :
14/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018
Gadz\'Arts de GADZ.ORG

Présentation de la marque Gadz'Arts

Déposée le 14 avril 2008 par l'association loi 1901 GADZ.ORG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gadz'Arts »

Le déposant est l'association loi 1901 GADZ.ORG domicilié(e) 60 rue de Strasbourg,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GADZ.ORG domicilié(e) 60 rue de Strasbourg,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gadz'Arts est expirée depuis le 14 avril 2018.

GADZ.ORG a également déposé les autres marques suivantes : AM ALUMNI ARTS ET METIERS PARIS TECH , Gadz.org


GADZ.ORG Association loi 1901 - 60 rue de Strasbourg,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


GADZ.ORG - 60 rue de Strasbourg,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 1 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580178 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.